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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS
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INERFILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INERFILL
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3290080
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2014
INERFILL de INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS

Présentation de la marque INERFILL

Déposée le 29 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INERFILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS domicilié(e) Rue de Calais, 18,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY Société Anonyme Direction Régionale pour la France domicilié(e) 12 Cours Albert 1er,75383 PARIS - 75383 - France.

La marque INERFILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INERFILL est expirée depuis le 29 avril 2014.

INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : INPINCH , INTELLIGENT FUEL SYSTEMS , IFS , INFILM , TANKTRONIC , INROV , TSBM


INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS Société Anonyme - Rue de Calais, 18,75009 PARIS - 75009 - France


SOLVAY Société Anonyme Direction Régionale pour la France - 12 Cours Albert 1er,75383 PARIS - 75383 - France


Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°465935 - Publication au BOPI 2007-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau, en particulier motocycles, automobiles, camionnettes et camions, pièces détachées essentiellement en matières plastiques pour véhicules, à savoir toutes pièces techniques, notamment celles liées au système de remplissage, de stockage et d'alimentation de carburant, telles que réservoirs, tubulures, clapets, filtres, modules de pompage et bouchons de réservoirs. Produits essentiellement en matières plastiques mi-ouvrées pour réservoirs, tubulures, clapets, filtres et modules de pompage et bouchons de réservoirs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.